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de référence, un secrétariat général incluant la communication, et des missions métropole et international. 2. Objet de la consultation Ce Cahier des charges présente les attentes de l'Apur concernant une prestation de fourniture de matériel informatique.

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Article 01 : Objet du cahier des charges . Le présent cahier des charges a pour objet de fixer les conditions d'adhésion au fichier national d es fournisseurs ayant les capacités requises pour la réalisation de prestations liées aux activités à crée r par les promoteurs dans le cadre du dispositifANSEJ. Article 02 : Eligibilité .

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Le dossier des cahiers des charges sera retiré auprès de la Direction Générale de l'OPGI de Bir Mourad Rais, Département de maîtrise d'ouvrage, sis à :24,BOUADOU BIR MOURAD RAIS, contre rue des frères paiement de 1500 DA frais de reproduction non remboursable.

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Cahier des charges Lieux de l ˇopération : § 24 chemin de Borde Rouge, sur la commune d ˇAuzeville Tolosane pour la terrasse du bâtiment C2. § 180 chemin de Tournefeuille, Commune de Toulouse, lieu dit Saint Martin du Touch. pour la couverture en bardeau bitumeux du restaurant. § Domaine de Langlade, 31450 Pompertuzat.

Cahier des charges : définition simple et traduction


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Exemple d'un cahier des charges pour un projet simple


Enfin, en définissant le problème - en démontrant ainsi le bien-fondé de votre requête - vous avez plus de chances de voir atterrir votre cahier des charges sur le haut de la pile des dossiers à traiter dans le bureau …

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Réglementation Algérie : cahier des charges au J.O


L'arrêté ministériel fixant le cahier des charges relatif aux conditions et aux modalités d'exercice de l'activité de concessionnaire de véhicules neufs a été publié hier au journal officiel. Cet arrêté a été signé par le ministre de l'Industrie et des Mines, Monsieur Abdessalem Bouchouareb en …

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CAHIER DES CHARGES - Bejaia - Actualités


Le contrat faisant l'objet du présent cahier des charges sera conclu dans le cadre de la consultation conformément aux articles : 14, 19 du décret Présidentiel n°15-247 du 16 Septembre 2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public.

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Cahier des charges qualité: les fournisseurs


Résumé du document. Le fournisseur s'engage à livrer des produits conformes au présent cahier des charges qualité et aux fiches techniques fournisseur en sa possession, à la réglementation en vigueur et aux normes applicables dans son domaine d'activité.

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Industrie des véhicules : le cahier des charges officialisé ... parties et pièces importés auprès d'un ou de plusieurs fournisseurs en un seul lot ou en lots séparés, formant un nécessaire complet d'assemblage par adjonction à des expéditions antérieures ou futures et/ou à …

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